9ème devoir de vacances : Autogestion, reprises, coopératives
Sur le blog de notre camarade Richard NEUVILLE (Alternatifs Ardèche/Drôme)
http://alterautogestion.blogspot.com/,
ce texte d’Evelyne PERRIN :
Autogestion, reprises, coopératives
Par Evelyne Perrin*
Des luttes importantes, mais qui ne posent pas la question de la propriété de l’entreprise, malgré des tentatives de contrôle ouvrier
Ces dernières années ont vu la France subir un véritable tsunami industriel. La destruction des emplois industriels, qui n’est pas nouvelle, continue et s’amplifie avec la crise financière de 2008 et ses conséquences sur l’économie réelle. Comme Guillaume Duval le souligne dans Alternatives économiques de janvier 2010, 269 000 emplois ont été supprimés dans l’industrie entre début 2008 et fin 2009, soit une baisse de 7,7 % sur des effectifs pourtant déjà fortement comprimés au cours des années précédentes ; ceci alors même que les suppressions d’emploi des intérimaires travaillant dans l’industrie ont concerné 121 000 personnes.
Yves Mamou, dans la page du Monde consacrée au conflit de Total1, rappelle qu’en 2010 l’industrie emploie 500 000 personnes de moins qu’il y a dix ans, et la direction du Trésor2 estime que deux millions d’emplois industriels ont disparu en trente ans, tandis que la perte de valeur ajoutée pour l’industrie est sur cette période de 40 %.
Dans ce tableau sinistré, les années 2009-10 ont été marquées par des vagues de licenciements dans les entreprises industrielles et également tertiaires, et jalonnées de luttes acharnées des salariés concernés par les plans sociaux3 : Molex, Freescale, Continental, Caterpillar, New Fabris, Chaffoteaux et Maury, Ford, General Motors, Goodyear,… pour ne citer qu’eux, ont défrayé la chronique en recourant à diverses actions plus ou moins spectaculaires : pose de bonbonnes de gaz devant l’usine, manifestations, jusqu’à poser nus pour un calendrier, tout a été tenté pour toucher l’opinion publique et interpeller le gouvernement.
Les succès ont été rares, et dans la plupart des cas, les plans sociaux ont été appliqués, jetant dans le chômage des salariés qui craignent de ne pas retrouver d’emploi dans des bassins d’emploi sinistrés.
Les « Contis » ont fait la une de l’actualité en 2009. Leur lutte fut à de nombreux égards exemplaire, car les salariés ont constitué un comité de lutte avec les syndiqués de divers syndicats et des non syndiqués. Cette unité a été une des clés du succès. Ils ont lutté contre la fermeture de leur entreprise car elle était rentable. Ils n’ont pu en proposer la reprise. C’est un cas de délocalisation pure et dure, où les machines sont parties en Roumanie. L’Etat n’est pas intervenu, et la CGT n’a pas apporté de soutien. Aussi les salariés se sont-ils battus pour que leur licenciement coûte le plus cher possible au patron : ils ont obtenu les plus grosses indemnités parmi les entreprises victimes de plans sociaux. Leur détermination dans l’unité s’est maintenue face à la répression et au procès intenté à sept d’entre eux. La leçon qu’ils en tirent : « On n’est jamais mieux servis que par soi-même, et il ne sert de rien de déléguer la lutte aux syndicats. ». Toutefois, à aucun moment la question de la reprise de la production par les salariés n’a été posée. Or, les salariés de Continental à Mexico, il est vrai après trois ans de grève, ont repris leur entreprise malgré ce handicap, et créé une coopérative, qui a pu réembaucher 200 ouvriers supplémentaires. Ils ont obtenu du gouvernement la formation de 40 d’entre eux pour faire tourner l’usine.
La SBFM à Caudan est l’exemple, assez rare, d’un franc succès de la lutte, menée par un personnel exceptionnellement soudé et massivement syndiqué à une CGT très combative, avec une forte tradition de lutte dans l’entreprise. Les salariés, qui se battent pour la pérennité de l’entreprise et pour des investissements nouveaux sur le site, ont fait l’expérience de gérer la production en autogestion pendant cinq mois en 2009.
A Goodyear Amiens, la lutte continue, notamment juridique, contre le projet de fermeture d’un site rentable, mais mis en péril par des investissements en Pologne, en Chine, l’absence de modernisation et d’investissements, et le projet de Goodyear de céder la production de pneus agraires et d’arrêter la production de pneus de tourisme. Il n’y a pas d’unité syndicale et la lutte de SUD et de la CGT se concentre sur la sauvegarde de l’outil de production, tout en dénonçant l’intensification du travail. Et si certains syndicalistes ont un temps songé à reprendre le contrôle de la production et à vendre directement les pneus aux consommateurs. Ce qui les en a empêchés fut la difficulté de contourner la propriété de la marque associée à un label de sécurité.
Heuliez est manifestement un cas à part parmi les entreprises en lutte que nous avons rencontrées. D’abord parce qu’elle était restée jusqu’à il y a peu une entreprise familiale. Ensuite parce qu’elle est sur un nouveau produit d’avenir, la voiture électrique, et que son personnel a montré ses compétences en matière d’innovation industrielle. De plus, Heuliez a conservé sur son site principal toutes les parties de la production, de la conception, par son bureau d’études intégré, à l’emboutissage et à l’assemblage. Le principal syndicat, la CFDT, en accord avec la CGC, a revendiqué le maintien du site quitte à faire des concessions, comme le niveau très bas des indemnités de départ de ceux qui ont du quitter l’entreprise. Mais enfin parce que la région Poitou-Charentes, et sa présidente Ségolène Royal, se sont battues avec acharnement pour trouver un repreneur, et ont réussi à lui imposer la poursuite d’une partie de l’activité et sa reconversion vers la voiture électrique.
L’exemple de Ford à Blanquefort est celui d’une lutte acharnée et sans relâche menée par la CGT – en l’absence d’unité syndicale – sous la houlette de Philippe Poutou, en amont de tout projet de fermeture et pour sauvegarder l’emploi. C’est l’exemple d’un succès, puisque la reprise s’est faite sans licenciement ni perte de salaire. La lutte a fait largement appel à la solidarité de la population, avec la création de comités de soutien locaux
La tentative de reprise de la production sous contrôle ouvrier qui a été la plus loin en France récemment est celle de Philips à Dreux, où en janvier 2010 une CGT dissidente a amené des ouvriers à bloquer l’expédition des téléviseurs, à en augmenter la production, ceci pendant une dizaine de jours, malgré l’opposition de FO. Elle a également fait des propositions de reconversion, en vain. L’expérience prit fin avec l’envoi de menaces de licenciement pour faute lourde par la direction. L’entreprise a fermé deux mois après, au terme d’un plan pluriannuel de réduction de la production et des effectifs, passés de plusieurs milliers à quelques centaines, attestant ainsi de la disparition programmée de la production de téléviseurs en France, avec les délocalisations en Europe de l’Est et en Chine, et finalement la fermeture du le site français.
A Molex (Villemur sur Tarn), usine de pièces automobiles très rentable et de pointe, le projet de fermeture a déclenché une lutte de onze mois, dont un mois de grève. Les salariés ont envisagé un temps, avec la CGT, la reprise de leur production, très innovante, sous contrôle ouvrier, avant de se faire déposséder de leur unité de production par des investisseurs américains, qui ont cloné le savoir-faire des ouvriers pour le transplanter aux Etats-Unis.
Epuisés par la lutte, les salariés ont accepté l’accord de licenciements avec des primes de 26 000 à 65 000 et neuf mois de reclassement payés à 100 % ; mais le fonds d’investissement, qui a touché 12 millions d’euros pour reprendre l’entreprise, ne reprend que 15 à 20 salariés, sans qu’aucun motif économique n’ait été fourni au PSE.
A Freescale Toulouse, après cinq semaines de grève menées par trois syndicats sur six contre un PSE de 821 suppressions de postes, l’usine a été vendue à un fonds de pension qui la dépèce, n’investit plus, et concentre la production aux Etats-Unis. La lutte est menée dans l’unité syndicale par un comité de lutte, et a permis d’obtenir jusqu’ici un engagement pour des indemnités de 40 à 50 000 euros.
Comme on le voit, tout au long des luttes de ces dernières années, des salariés ont bâti des propositions et des projets alternatifs de reconversion ou ont envisagé, parfois tenté, la reprise de contrôle sur la production. En Bretagne, les salariés de Chaffoteaux et Maury, usine qui a fermé, auraient pu vendre directement des chauffe-eau solaires très innovants là encore, tout comme les Philips auraient pu vendre directement des téléviseurs, ou les Goodyear des pneus…. Quant aux projets de reconversion bâtis par des salariés, on en trouve plusieurs exemples :
A la raffinerie Total de Dunkerque, avec SUD, les salariés, menacés de fermeture, ont mis au point un projet de reconversion écologique dans la transformation de l’amiante en boules inertes, pouvant servir de matériaux de construction non dangereux. Ils ont lancé en janvier un appel au gouvernement, co-signé par des écologistes, et resté sans réponse, pour un maintien de l’usine pendant cinq ans et la mise à l’étude, pendant ce temps, de projets de reconversion écologique. Hélas, après une première victoire juridique, ils ont vu un tribunal valider la fermeture de la raffinerie…
SUD dans l’usine BASF d’Elbeuf, lorsque cette entité de production était menacée de fermeture il y a quelques années, avait mis au point, avec Médecins sans Frontières, un projet de reconversion dans des médicaments de haute nécessité pour le Tiers-Monde. Ce projet, mis de côté provisoirement avec la levée de la menace, pourrait être réactualisé.
Chez Bosch à Vénissieux, menacée de fermeture il y a un an, le comité d’entreprise a mis en place une commission de recherche de solution industrielle en confiant une étude au Cabinet d’experts Syndex, et obtenu de la direction allemande du groupe de discuter d’une production alternative. Au terme de ce processus – qui implique là la bonne volonté des dirigeants – l’usine de 500 salariés va se reconvertir dans la production de panneaux solaires, devenant le second lieu de production de ce type pour le groupe allemand4.
Enfin, une lutte acharnée dure depuis plusieurs mois , à l’initiative notamment de la CGT et avec un soutin important de la population et des élus locaux, à l’usine de fabrication de thés Fralib à Gémenos, où les salariés ont élaboré un plan de reconversion de la production vers des tisanes issues de plantes locales.
La question de la reprise
D’un conflit à l’autre, une question court, sous-jacente, rarement posée en tant que telle, mais omniprésente dans l’inconscient collectif : et si les salariés reprenaient l’outil de production ? cela d’autant plus quand ils ont eu l’expérience d’une autogestion de fait de l’entreprise sans patron, comme à la SBFM de Caudan, dans le Morbihan, de février à juin 2009 ?
Pourquoi un tel projet s’avère-t-il si difficile à mettre en œuvre ?
Les raisons en sont nombreuses, mais l’une des premières est l’internationalisation des entreprises. Les unités de production appartiennent aujourd’hui soit à des groupes internationaux, soit à des sous-traitants de ces multinationales.
Les produits fabriqués sont de plus en plus rarement des produits complets, mais plus souvent des morceaux de produit fini : des pièces, des éléments de la production finale, qui suppose de rassembler des éléments venus bien souvent de plusieurs pays à la fois. Ces entreprises n’ont plus rien d’une entreprise familiale comme l’était Lip en 1973.
De plus, la concurrence s’est aiguisée et plus aucune entreprise n’est en position de domination ou de quasi-monopole sur son marché. Toute reprise de production par les salariés exige donc de leur part de recréer des débouchés bien souvent locaux, alternatifs et solidaires, comme ce peut être le cas des collectivités locales, de services publics, de réseaux militants.
Les concurrents étrangers offrent enfin des salaires plus bas et de moindres contraintes sociales et environnementales.
La question de la réappropriation de la production est d’actualité, face aux ravages de la mondialisation et de la financiarisation de l’économie. C’est aussi une tentative qui pose la question de la propriété des entreprises, surtout lorsqu’elles ont bénéficié de fonds publics massifs…Selon une étude réalisée en 2006 par les inspections des ministères des Finances et des Affaires sociales, les aides aux entreprises versées par le gouvernement ont représenté en 2005 pas moins de 65 milliards, soit 4 % du PIB, un peu plus que le budget de l’Education Nationale, et le même ordre de grandeur que le total des dépenses hospitalières. C’est considérable : après de tels subsides publics, ces entreprises ne sont-elles pas de fait des biens publics ? Si l’on ne pose pas la question de la propriété des entreprises, on ne peut apporter une réponse à la désindustrialisation, aux restructurations-délocalisations et aux fermetures. Des entreprises qui ont accumulé les aides publiques – par milliards par exemple pour Total – ne sont-elles pas de fait des propriétés collectives, dont la gestion devrait être confiée aux salariés ?
Certes, la place prise par les coopératives dans le paysage productif français reste très faible. On ne compterait en France que 1 950 SCOP, employant 41 000 salariés, ce qui est dérisoire et représente dix fois moins qu’en Italie ou en Espagne, et bien peu sont des reprises. Néanmoins, les SCOP de l’industrie auraient connu une hausse de leurs effectifs de 11 % entre 1997 et 2007, tandis que le secteur de l’industrie dans son ensemble perdait 10% de ses effectifs5.
P.A.R.I.S Anticorps, société de biotechnologie reprise par sept associés après un dépôt de bilan il y a dix ans, est devenue rentable depuis quatre ans, avec un chiffre d’affaires en hausse de 20 à 30 % par an. Les Acieries de Ploërmel, mises en redressement judiciaire fin 2004, transformées en SCOP par leurs salariés, sont en croissance et sur le point d’ouvrir une nouvelle usine, dans un secteur, la sidérurgie, pourtant sinistré. On peut citer encore l’entreprise de bâtiment Bouyer-Leroux, reprise en 1960 et employant 300 salariés sur trois sites, qui est leader du Grand Ouest dans les produits en terre cuite. Mais la plupart des SCOP ne comptent qu’une dizaine ou vingtaine de salariés.
Des expériences étrangères vont beaucoup plus loin. Un cas très connu est celui de la coopérative de Mjava-scripton au pays basque, créée au départ en 1956 par un jeune vicaire, et devenue la Mjava-scripton Corporation Cooperativa (MCC), qui regroupe 256 entreprises (dont 38 sites de production à l’étranger), atteint des effectifs de près de 100 000 travailleurs, étend son activité sur l’industrie, la recherche, la distribution et la finance, et représente le septième groupe industriel en Espagne. Mais au fil du temps et de l’expansion internationale, cette corporation a perdu beaucoup des caractéristiques d’une coopérative : la moitié de ses travailleurs ne sont pas des « socios », c’est-à-dire des coopérateurs, mais ont des contrats précaires. De plus, lorsque le groupe rachète des entreprises extérieures, comme dans le cas de Brandt racheté par Fagor, il licencie les salariés au nom de la concurrence6.
Il n’est pas un hasard si le mouvement des reprises d’entreprises sous forme de coopératives prend vraiment une réelle ampleur dans les pays engagés dans une profonde transformation sociale comme dans certains pays d’Amérique Latine. Même si le mouvement existe aussi en Equateur et en Bolivie, ainsi qu’au Brésil, c’est au Venezuela que ce phénomène des coopératives a pris récemment le plus d’ampleur, atteignant 300 000 créations de coopératives qui comptent 1 à 1,5 million de travailleurs, notamment dans l’agriculture, la pêche, l’artisanat. Au Brésil, le projet coopératif est porté essentiellement par le mouvement des sans-terre depuis 25 ans, et 1,5 million de personnes au moins y sont engagées. En Argentine, de nombreuses entreprises ont été reprises par leurs salariés lors de la crise financière de 2004. Elles ont tenu et fait leurs preuves. Une entreprise emblématique comme Zanon, entreprise de carrelage, a établi son circuit (court) de distribution en s’appuyant sur les commandes publiques des écoles, des hôpitaux et services publics, et des citoyens. Des exemples nombreux sont fournis par les coopératives d’Emilie Romagne (qui compte environ 8 100 coopératives de petite taille avec au total 60 000 emplois), du Lazio (Rome) et du Trentin au nord-est de l’Italie ; cette région forte d’une tradition de mouvement coopératif, et comptant beaucoup de petites entreprises coopératives dans l’agriculture, l’industrie et l’artisanat et les services, montre une résistance exceptionnelle à la crise et connaît un chômage très bas (4%). Cela devrait susciter la réflexion. Un récent ouvrage sur l’autogestion7 passe en revue les expériences de contrôle ouvrier de par le monde et à travers l’histoire, avec l’ambition de rompre le vide sidéral de la pensée de la gauche sur cette question.
La question des coopératives et de la réappropriation des entreprises par leurs salariés est éminemment politique : la solution de reprise des entreprises par leurs salariés, ou d’autogestion, ne doit pas être isolée d’une transformation sociale plus large, sous peine de s’essouffler dans la concurrence généralisée ; il s’agit, au-delà d’une forme de propriété collective de la production, d’un projet de transformation sociale et d’émancipation des travailleurs de l’exploitation capitaliste, comme le souligne Thomas Coutrot dans son dernier livre, « Jalons vers un monde possible »8. Certes, il précise qu’à ses yeux, « L’autogestion ne peut bien entendu se limiter à l’entreprise. Faute de quoi on débouche sur une concurrence effrénée entre collectifs de travail, et un corporatisme d’entreprise qui favorise une involution de type capitaliste »9. Un telle socialisation démocratique des décisions économiques s’impose non seulement pour préserver l’environnement et les ressources et pour maîtriser la finance, mais pour construire le « travail décent » comme bien commun : « un travail certes correctement rémunéré, avec des droits sociaux, mais aussi des droits politiques, ceux d’intervenir dans la définition des conditions et des finalités mêmes du travail »10.
Et précisément, le mouvement de création de coopératives est étroitement lié aux perspectives de transformation sociale portées par les forces sociales : si en France la CFDT a un temps défendu l’autogestion, elle a opéré depuis un sérieux recentrage et la CGT ne comprend pas ou ne reprend pas dans son projet la tradition historique du projet émancipateur des coopératives. Le faible succès des SCOP en France est ainsi lié à l’absence de soutien des grandes centrales syndicales et des partis politiques ayant pour projet la transformation sociale. Un autre frein à ce projet sociétal réside dans une vision de la transformation sociale venant d’en haut, de l’Etat ou des pouvoirs constitués, de la part de la plupart des partis de gauche et d’extrême gauche. On peut dans ces conditions difficilement reprocher aux salariés confrontés aux plans sociaux leur manque de confiance dans ce type de solution. C’est là un vaste champ qui devrait faire l’objet de formations de la part des syndicats, des partis, et de réflexions de la part des régions.
Rappelons que Marx écrivait en septembre 1864, dans son Adresse inaugurale de l’Association Internationale des Travailleurs, « Il y avait en réserve une victoire bien plus grande de l’économie politique du travail sur l’économie politique de la propriété. Nous voulons parler du mouvement coopératif, et, spécialement, des manufactures coopératives érigées par les forces spontanées de quelques mains hardies. La valeur de ces grandes expériences ne saurait être surfaite. Ce n’est pas par des arguments, mais par des actions, que les travailleurs ont prouvé que la production […] peut être exercée sans l’existence de la classe des maîtres employant celle des manœuvres ; que les moyens du travail, pour porter fruit, n’ont pas besoin d’être monopolisés ni d’être détournés en moyens de domination et d’exploitation contre le travailleur ; et que le travail salarié, tout aussi bien que le travail des esclaves, que le travail des serfs, n’est qu’une forme transitoire et inférieure qui est destinée à disparaître devant le travail associé.
La piste coopérative
Malgré ces obstacles, il semble qu’en cette période de profondes restructurations des entreprises sous la férule du capitalisme financier, et de raréfaction des emplois salariés classiques, un désir se développe chez les salariés, et notamment chez les jeunes, d’expérimenter des formes nouvelles de mise au travail et de création d’activités économique, à la fois plus autonomes et plus solidaires. Il est frappant de constater à quel point les jeunes s’écrasent lors des débats organisés sur l’autogestion ces dernières années. Et le livre publié l’été 2010 par Syllepse s’est arraché. En effet, les jeunes sont nombreux à faire le constat qu’ils ne veulent plus d’un emploi salarié à la fois précaire, mal payé, et imposant de leur part une soumission totale de leur subjectivité.
Ainsi, des expériences coopératives sont tentées à nouveau, un peu comme à la fin du XIXè siècle et au début du XXè siècle, dans une effervescence de recherche de solutions nouvelles pour échapper à la domination d’un seul système économique à la fois totalitaire et mortifère.
Pour cela, de nouvelles formules apparaissent. C’est le cas des coopératives d’activités et d’emploi, telles que les présente le livre d’Elisabeth BOST, « Aux Entreprenants Associés, La coopérative d’activités et d’emploi », paru en 2011 aux Editions Repas, avec une préface d’Hugues Sibille, et une postface de Jean-François Drapert.
Il existe de telles coopératives dans plusieurs régions de France. Le principe en est simple : quiconque est porteur d’un projet de création d’entreprise ou d’activité peut entrer dans ce genre de coopérative en tant que salarié, et se faire aider gratuitement pour monter son projet et trouver un marché. Lorsque son projet lui permet de vivre, il peut rester salarié de la coopérative ou en devenir coopérateur, et il reverse alors une proportion de son salaire à la coopérative, lui permettant ainsi d’aider de nouveaux venus. Il peut aussi quitter la coopérative pour s’établir à son compte. Lors d’une visite de trois SCOOP que m’avait organisé Guy Eyermann, ex leader CGT de la lutte de l’entreprise New Fabris, élu conseiller régional en Poitou-Charentes et chargé du développement des coopératives et de la reprise d’entreprises par leurs salariés, j’ai rencontré la Coopérative ACEASCOP à Niort et pu constater la vitalité des projets de cinq de ses salariés, devenus entre-temps coopérateurs.
Une telle coopérative d’activités et d’emploi existe en Ile de France, il s’agit de Coopaname (coop@coopaname.coop Tel 01 43 71 82 69 , qui existe depuis 2004, et est subventionnée par la Caisse des dépôts et Consignations, la Mairie de Paris, Plaine Commune, la région Ile de France et d’autres collectivités territoriales. Elle regroupe actuellement jusqu’à 500 personnes dans une seule entreprise, mais avec plusieurs établissements. Elle cherche à développer des dynamiques locales ancrées sur des territoires sur la base de deux principes, coopérer, et mutualiser, et refuse la concurrence de tous contre tous. En effet, c’est une alternative à la création d’entreprise classique, car on n’est pas obligé de créer son entreprise mais on peut rester dans la coopérative tout en poursuivant son activité. On devient entrepreneur salarié sans créer d’entreprise. Lors d’une rencontre organisée entre celle-ci et des militants associatifs de la ZUS (zone urbaine dite « sensible ») du Bois l’Abbé à Champigny-sur-Marne en octobre dernier, j’ai pu constater à quel point le projet de la Coopérative intéressait des jeunes habitants des quartiers populaires de banlieue, frappés par le chômage et la raréfaction des opportunités d’emploi.
Sans doute cette formule n’est-elle pas en elle-même une voie de sortie du système capitaliste. Mais l’engouement qu’elle suscite chez des jeunes confrontés à leur exclusion économique et sociale montre qu’elle peut contribuer à redonner de l’espoir, du pouvoir sur son travail et sur sa vie, et conduire ainsi à étendre les démarches de résistance et de sortie du système. D’autres expériences peuvent y contribuer, comme par exemple les régies de quartier, mais à condition qu’elles soient dirigées en association étroite avec les habitants, qu’elles leur donnent du pouvoir dans la détermination de leurs besoins, et qu’elles visent à développer des emplois ou des activités innovantes et pas seulement à fournir quelques heures de travail précaire dans un projet d’insertion bas de gamme. Peu de régies de quartier se fixent ces objectifs ambitieux. C’est le cas par exemple de la régie de quartier Maladrerie d’Aubervilliers, dirigée depuis dix ans par Azouz Braghi.
D’autres pistes sont à explorer. Car reprise ou coopérative, la recherche de voies de sortie du capitalisme est multiforme. Nous en esquissions ici plusieurs.
Autres perspectives
Plusieurs pistes peuvent être avancées afin de sauver l’industrie française et de développer le pouvoir des salariés sur la production. Actuellement, aucune d’entre elles n’est portée par le gouvernement, dont les Etats Généraux de l’Industrie organisés en 2009, ont été marqués par l’indigence des positions étatiques, mais aussi par l’insuffisance des propositions des organisations syndicales représentées, hormis l’accent mis sur la sécurité sociale professionnelle. Nous ne ferons que les évoquer ici.
Renforcer le pouvoir des salariés
A défaut d’une réappropriation des entreprises par leurs salariés, seule véritable solution, une mesure urgente consiste à renforcer considérablement les pouvoirs dont disposent les salariés au sein de l’entreprise, par le renforcement du pouvoir des représentants du personnel, au sein des comités d’entreprise et des comités centraux d’entreprise. Compte tenu de l’internationalisation des groupes, les comités européens ou internationaux de groupe devraient voir leurs pouvoirs renforcés, pour aller au-delà d’un simple rôle consultatif, et avoir leur mot à dire sur l’affectation des gains de l’entreprise entre actionnaires, investissement et salaires, et bien sûr, sur les décisions d’implantation à l’étranger et sur les délocalisations. Ces pouvoirs devraient inclure un droit suspensif des licenciements, jusqu’à ce que tous les emplois soient sauvegardés ou reconvertis avec maintien du salaire des salariés, de leur ancienneté et de leur contrat. On a vu que les propositions de sécurité sociale professionnelle vont dans ce sens.
Les pouvoirs des salariés devraient également concerner les sous-traitants de l’entreprise, à l’heure où l’externalisation de la production atteint des proportions considérables dans la fabrication d’un produit. C’est pourquoi les expériences de comités d’hygiène et de sécurité de bassin, élargis aux salariés des entreprises sous-traitantes, sont très intéressantes. Elles posent aussi la question de la relance du syndicalisme interprofessionnel territorial.
L’intervention des régions
Tout au long des luttes menées par les salariés contre les fermetures, on a vu l’importance de l’investissement des régions dans le soutien aux entreprises menacées, soit par de l’injection d’argent public, soit en aidant à chercher un repreneur, soit en facilitant la création de SCOP pour reprendre tout ou partie de la production. Dans les cas étudiés, le soutien des régions, pourtant presque toutes à gauche, est resté exceptionnel.
L’interdiction ou la limitation des licenciements
La question de l’interdiction des licenciements est complexe et ne fait pas consensus dans la classe politique ni même au niveau des centrales syndicales. Si le NPA la met en avant, cette interdiction n’est revendiquée que pour les entreprises qui font des profits par l’Union syndicale Solidaires. La CGT, qui porte la revendication d’une « sécurité sociale professionnelle » composante d’un « nouveau statut du travail salarié », réclame la mise en place d’un « droit suspensif des licenciements » et de « conseils territoriaux pour la sécurité de l’emploi. Or, il est difficile d’éviter la question d’un contrôle très strict sur les licenciements et de leur pénalisation financière lorsqu’ils sont pratiqués par des entreprises dont les groupes sont bénéficiaires.
La sécurisation des parcours professionnels
Deux revendications majeures sont mises en avant par les différents syndicats en France pour faire face aux mutations industrielles avec leur cortège de licenciements : la sécurité sociale professionnelle, défendue par la CGT, Solidaires et la CFTC – avec son projet de statut du travailleur -, d’une part, et d’autre part, la sécurisation des parcours professionnels, seule défendue par la CFDT, pour qui il s’agit de sécuriser les parcours plutôt que le contrat de travail.
La revendication d’un statut nouveau du salarié ou d’une véritable sécurité sociale professionnelle est portée à la fois par la CGT et par Solidaires, et même par la CFTC, tandis que la CFDT se contente de revendiquer une « sécurisation des parcours professionnels ».
Les propositions de « nouveau statut du salarié » portent sur le maintien du salaire, du contrat et des droits qui lui sont attachés – droit à la formation, à la retraite, à la carrière… – jusqu’au retour à l’emploi. en cas de licenciement.
La reconversion des activités
Face à la crise qui frappe l’industrie en France, des experts, des partis politiques comme le NPA et le Parti de Gauche préconisent une reconversion des activités industrielles et le développement du contenu technologique des produits. En effet, la nature des productions d’une économie évolue sans cesse sous l’impulsion du progrès technique et maintenant de plus en plus sous la pression de la raréfaction des ressources d’énergies fossiles ; il en résulte que tout secteur industriel doit faire l’objet d’études prévisionnelles et de politiques délibérées pour assurer son adaptation, sa montée en qualification et sa reconversion écologique. Si de telles études peuvent être menées soit par les syndicats, soit sous la direction conjointe du gouvernement et des syndicats, ces derniers devraient toutefois avoir un rôle déterminant si l’on veut éviter la fuite en avant qui caractérise les stratégies des capitalistes jusqu’ici.
Cela revient à poser la question : Que produit-on ? Comment ? Pour qui ? Privilégie-t-on les besoins sociaux et les contraintes d’un développement durable ? Ces questions sont du ressort des citoyens et des salariés.
La relocalisation productive
Dans une perspective de lutte contre le réchauffement climatique, de réduction nécessaire des émissions de gaz à effet de serre, et de moindre consommation des énergies fossiles, il est incontournable de s’attaquer aux processus de division internationale du travail, pour rapprocher les lieux de production des lieux de consommation. Toutes les expériences qui vont dans ce sens doivent être encouragées, à la fois pour des raisons de préservation de la planète contre les émissions de GES, mais aussi pour redonner du pouvoir aux salariés en les rapprochant des consommateurs et des citoyens sur des bases de proximité.
Cela suppose bien évidemment de s’opposer aux stratégies de localisation des entreprises multinationales qui orchestrent ce ballet de transports croisés de produits à l’échelle de toute la planète. Pour cela, il faut réintégrer dans le coût des produits le coût environnemental lié à la production de gaz à effets de serre. Un débat assez vif oppose les partisans du retour à des taxes à l’importation sélectives et leurs opposants. Parmi ces derniers, Thomas Coutrot préconise l’instauration d’une taxe kilométrique sur les produits en fonction de la distance parcourue.
Une autre politique européenne
Il est peu de dire que la mise en œuvre de l’Europe dans sa conception libérale actuelle ne favorise pas une politique industrielle nationale, ou le moindre contrôle des importations, choses quasi interdites par les parties de la Constitution consacrées à la politique économique et fiscale. Si l’on veut que subsiste une industrie en Europe, il est indispensable que l’Europe ait une véritable politique industrielle et économique, permettant un rattrapage par le haut des salaires les plus bas pratiqués dans les pays les moins développés, et qu’elle pratique une lutte contre le dumping social, qui passe nécessairement par l’instauration de protections douanières contre les produits à bas coût social et environnemental.
S’attaquer au pouvoir des actionnaires
Le capitalisme s’est profondément transformé ces trente dernières années. Il repose aujourd’hui largement sur la finance, qui représente sa principale source de profit, même si la valeur initiale est toujours extraite de la production. Les dividendes occupent ainsi dans le PIB une part croissante, passée de 3,2 % en 1982 à 8,7 % en 2007 en France. Ne parlons pas de leur explosion sur le plan mondial….Comme on l’a vu dans les pages précédentes, les branches industrielles, les unes après les autres, ont été livrées au capitalisme financiarisé, souvent après de rudes batailles défensives des salariés. Aujourd’hui, on ferme une entreprise qui fait des bénéfices, ou on lui applique des plans sociaux draconiens alors même qu’elle est rentable, car sa rentabilité n’est pas jugée assez élevée. Et chacun sait que rien ne vaut un bon plan social pour faire bondir le cours de l’action en bourse.
Pour limiter le pouvoir des actionnaires, Thomas Coutrot préconise plusieurs mesures, outre l’interdiction des licenciements dans les entreprises qui font des profits :
– L’élévation du coût des licenciements pour les patrons, par la mise en place d’une sécurité sociale professionnelle à leur charge
– La mise en place d’un pôle financier public hégémonique, capable de prêter aux entreprises pour leurs besoins de développement, mais sans spéculer sur les fonds qui s’en dégagent.
– Nous y ajouterons le développement d’une finance alternative, solidaire et coopérative, sous le contrôle des salariés et des citoyens, oeuvrant pour le développement local.
Constatant les divisions entre syndicats, et leurs difficultés à se saisir du problème d’une reconversion pilotée en amont par les salariés et les citoyens concernés, nous avons créé en octobre 2010 un groupe de travail informel et inter-organisations qui a rédigé un état des lieux de la reconversion et des propositions pour qu’elle soit anticipée et menée en amont par les salariés et les citoyens concernés11. Cette brochure, largement diffusée, a suscité des discussions pendant tout l’été 2011. En effet, la réflexion en France semble au point mort, à la différence de l’Allemagne, où existe une véritable politique industrielle, et où en octobre 2010 le Parti Die Linke et la Fondation Rosa Luxemburg, avec le concours d’IG Metall et d’ATTAC, ont tenu à Stuttgart une conférence européenne sur la crise et la reconversion de l’industrie automobile, où ont été abordés les principes directeurs de politiques alternatives ont été évoqués : il s’agit de combiner la durabilité de l’emploi, par une sécurité sociale professionnelle permettant la formation à la reconversion, et la mise en œuvre de scénarios de développement durable. Pour en arriver là, il sera indispensable de mettre en place des alliances entre les travailleurs et leurs syndicats, les organisations écologiques et les partis politiques, et des experts scientifiques, pour travailler ensemble à la reconversion écologique et sociale de l’économie.
Nous proposons pour notre compte trois pistes :
– la création d’un Fonds national de reconversion écologique de l’économie, assurant la reconversion des hommes et des territoires12, permettant si nécessaire de réquisitionner et placer sous contrôle ouvrier les unités de production que des entreprises ferment, délocalisent ou dégraissent.
– L’instauration d’une véritable sécurité sociale professionnelle, assurant aux salariés l’accès à une formation qualifiante, rémunérée et librement choisie, jusqu’au retour à un emploi décent
– L’instauration de sanctions financières contre les entreprises bénéficiaires qui ferment, délocalisent ou licencient.
Il importe de développer et de faire fructifier ce qui a émergé pendant le dernier mouvement des retraites en France, souvent de façon non explicite, un imaginaire et un désir de reprise de pouvoir et de contrôle sur la production. Le mouvement a développé plus encore que les précédents (2003, CPE en 2006…) des formes de lutte passant par le blocage de la production et de la ville, celui des flux d’échange et des circuits de distribution, blocage seul à la hauteur de la globalité de l’entreprise de destruction totale de nos droits et acquis. Ce qu’il faut maintenant13, c’est enraciner au plus profond de la conscience collective les germes semés par ce mouvement, expliciter, porter au jour, renforcer cette prise de conscience par les salariés de leur capacité de blocage de l’économie, et l’accompagner de la revendication de pouvoir, pouvoir sur la production, pouvoir sur sa vie.
Evelyne Perrin * (Stop Précarité, Stop Stress Management, Conseil Scientifique d’ATTAC)
Novembre 2011
1. Yves Mamou, « Une désindustrialisation difficile à enrayer », Le Monde, 23 février 2010.4. Cf. article de Luc Peillon dans Libération du 9 décembre 2010.
2. Direction du Trésor, La désindustrialisation en France, site Internet du Ministère des Finances, 2010.
3. Cf. Evelyne Perrin : Haute tension : Luttes des salariés contre les plans sociaux, 2008-2010, à paraître, La Dispute, 2011. Consultable sur les sites de l’IRESMO ou du réseau Stop Précarité.
5. Selon un dossier du Monde du 2 février 2010.
6. Cf. le film très éclairant « Les Fagor et les Brandt », de Anne Argouse et Hugues Peyret (Antoine Martin Production, 2007, 53 minutes)
7. Collectif Lucien Collonges (coord.), Autogestion hier, aujourd’hui, demain, Paris, Syllepse, 2010, 695 p.
8. Thomas Coutrot, Jalons vers un monde possible, Le Bord de l’eau, 2010. Voir notamment les chapitres « Démocratiser l’économie : la socialisation du marché » et « Pour une relocalisation coopérativeé » .
9. Thomas Coutrot, « Une stratégie de transition à l’économie solidaire », 2009. Voir aussi l’excellent ouvrage du même auteur, Jalons vers un monde possible, Paris, Le Bord de l’Eau, 2010, notamment les chapitres 6, « Démocratiser l’économie : la socialisation du marché », et 8, « Pour une relocalisation coopérative ».
10. Thomas Coutrot, op. cité, p. 96.
11. Cf. « Reconversion écologique et sociale », mai 2011, contact du groupe de travail :
reconv-ecolo@googlegroups.com
12. Selon El Mouhoud Mouhoub, l’argent de la reconversion doit aller non pas aux entreprises, mais aux hommes, qu’il s’agit de former sans perte de salaire, et aux territoires, qu’il s’agit de reconvertir et de développer de façon soutenable pour la planète.
13. Ainsi un groupe de travail ouvert et inter-orga s’est-il constitué sur « Reconversion-reprise de pouvoir-sécurité sociale professionnelle » à l’initiative de la FASE et des Alternatifs, auquel vous pouvez apporter votre contribution : evelyne.perrin6@wanadoo.fr
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